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Marques déposées par monsieur SEBBAN Alain
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Mr Rice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mr Rice
Monsieur SEBBAN Alain
Monsieur SEBBAN Claude

Numéro de dépôt :
3299475
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/06/2014
Mr Rice de SEBBAN Alain

Présentation de la marque Mr Rice

Déposée le 24 juin 2004 par monsieur SEBBAN Alain et monsieur SEBBAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Mr Rice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Les déposants sont monsieur SEBBAN Alain domicilié(e) 26, chemin Moulin Caron,69160 ECULLY - 69160 - France et monsieur SEBBAN Claude domicilié(e) 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBBAN Claude domicilié(e) 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France.

La marque Mr Rice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr Rice est expirée depuis le 24 juin 2014.

SEBBAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : Mr Pasta


Monsieur SEBBAN Alain - 26, chemin Moulin Caron,69160 ECULLY - 69160 - France

Monsieur SEBBAN Claude - 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France


Monsieur SEBBAN Claude - 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Conserves de poissons – conserves de viandes – huiles comestibles – sauces – assaisonnements – pâtes alimentaires – riz – café – thé – produits de viennoiseries – biscuiterie – sucrerie – pains – aromates à usage alimentaire – services de préparation de plats cuisinés – restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.